Déposée le 29 mars 2005 par l'association loi 1901 Double Impact
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DOUBLE IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 Double Impact domicilié(e) 39 rue camélinat,59250 HALLUIN - 59250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Double Impact domicilié(e) 39 rue Camélinat,59250 HALLUIN - 59250 - France.
La marque DOUBLE IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Double Impact ASSOCIATION LOI 1901 - 39 rue camélinat,59250 HALLUIN - 59250 - France
Association Double Impact - 39 rue Camélinat,59250 HALLUIN - 59250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou d'images ; phonogrammes ; vidéogrammes ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton ; posters ; pochettes et jaquettes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (exception faite des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, d'œuvres musicales. Production de spectacles, de films, production et location de phonogrammes et/ou vidéogrammes et/ou programmes multimédias ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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